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Revue : | Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique |
Langue |
Français |
Ref |
80067 |
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Le passage à l’euro a été l’occasion de modifier certaines dispositions de l’instruction n°01-069-M95 du 1er août 2001 relative à la réglementation budgétaire, financière et comptable des établissements publics nationaux à caractère industriel et commercial. Ces nouvelles dispositions entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2002. TITRE 1 LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE CHAPITRE 1 OBJET ET PRINCIPES DE LA COMPTABILITÉ CHAPITRE 2 LA TENUE DES COMPTABILITÉS CHAPITRE 3 LA NOMENCLATURE DES COMPTES CHAPITRE 4 LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE : COMMENTAIRES DES COMPTES CHAPITRE 5 LES OPÉRATIONS DE FIN D'EXERCICE CHAPITRE 6 LES DOCUMENTS DE SYNTHÈSE LISTE DES ANNEXES 1 : Comptabilisation d'une opération entrant dans le champ d'application de la TVA 2 : Achats de fournitures administratives 3 : Annulation ou réduction d'un ordre de recette sur exercice en cours et sur exercice clos 4 : Annulation ou réduction d'un ordre de dépense sur exercice en cours ou sur exercice clos 5 : Déclaration de TVA 6 : TVA due intracommunautaire 7 : Rabais, remises et ristournes 8 : Dépôts et cautionnements 9 : Création d'un logiciel par l'établissement destiné à usage interne avec une partie des travaux confiés à un tiers 10 : Entrée dans le patrimoine de l'établissement d'immobilisations 11 : Cession d'immobilisations amortissables 12 : Reprise d'une subvention d'investissement au compte de résultat 13 : Réforme d'immobilisation non encore complètement amortie 14 : Amortissements classiques - Amortissements neutralisés 15 : Provisions 16 : Stocks de marchandises 17 : Stocks de terrains aménagés - Inventaire intermittent 18 : Charges à payer 19 : Produits à recevoir 20 : Rattachement à l'exercice d'une dépense d'investissement 21 : Charges à répartir sur plusieurs exercices 22 : Charges constatées d'avance et produits constatées d'avance 23 : Convention de ressources affectées 24 : Régies de recettes et régies d'avances 25 : Opérations des services à comptabilité distincte 26 : Cession de valeurs mobilières de placement 27 : Congés payés 28 : Production d'immobilisations 29 : Écritures en monnaie nationale d'un emprunt libellé en monnaie étrangère 30 : Intérêts courus non échus 31 : Engagement hors bilan : crédit-bail 32 : Comptes d'abonnement : répartition périodique des charges 33 : Affectation du résultat
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